Au sortir du Directoire (1795-1799), Napoléon Bonaparte, devenu consul, cherche à stabiliser l’ordre politique et social et clore la période révolutionnaire. Sans rompre avec les acquis de la Révolution, celui qui devient empereur en décembre 1804, a la volonté d’unifier le droit en France. En effet, le droit français hérité de l’Ancien Régime est partagé entre le droit écrit et de nombreuses coutumes (le droit coutumier). En 1800, Bonaparte initie la rédaction d’un code civil, promulgué le 21 mars 1804. Ses 2281 articles confirment les acquis de 1789 tout en instaurant un nouvel ordre social conservateur. Il l’impose en France et le diffuse en Europe.
À partir des documents proposés, je réponds aux question posées pour répondre à la question : Dans quelle mesure le Code civil contribue-t-il à l’unification de la nation française et au prestige de Napoléon Ier ?
Q1 : Je PRÉSENTE le document 1. J’utilise le mur des consignes.
Q2 : D’aprés Jean-Etienne-Marie Portalis, pourquoi la rédaction du Code civil est-elle nécessaire ?
Q3 : J’IDENTIFIE les principes révolutionnaires qui apparaissent dans le Code civil de 1804 ainsi que les éléments qui garantissent un ordre social conservateur.
Q4 : Je RELÈVE des éléments qui montrent que le Code civil est utilisé pour glorifier l’image de Napoléon.